Les instruments conomiques au service de la rduction long terme des missions de carbone d'origine nergtique

F. Notes

1 Cette lacune a t note trs rcemment dans le rapport de l'Organisation de coopration et de dveloppement conomiques, Perspectives de l'environnement de l'OCDE pour 2004.

2 Battelle Memorial Institute, Global Energy Technology Strategy: Addressing Climate Change. Initial Findings from an International Public-Private Collaboration (Washington, D.C.: Battelle, n.d.), p. 27.

3 A. Jaffe, R. Newell et R. Stavins, Environmental policy and technological change , Environmental and Resource Economics 22 (1-2) (2002), pp. 41-69.

4 Comit consultatif sur les sciences et la technologie nergtiques de Ressources naturelles Canada (RNCan), L'innovation au Canada : Rapport de discussion
[en ligne]. Consult le 16 mars 2004 :
http://www.innovation.gc.ca/.

5 Le scnario Techno-Vert sur l'innovation en matire d'environnement et de technologie de l'Office national de l'nergie prvoit que la part de l'offre des carburants primaires en 2025 sera la suivante : combustibles fossiles 69 p. cent (gaz naturel 31 p. cent, ptrole 27 p. cent, charbon 8 p. cent, gaz de ptrole liqufis 2 p. cent, thane 1 p. cent) nuclaire 11 p. cent, hydrolectricit 10 p. cent, dchets de bois et liqueur de cuisson 6 p. cent, bois 1 p. cent, autres 1 p. cent. Office national de l'nergie, L;avenir nergtique du Canada : Scnarios sur l'offre et la demande jusqu' 2025 (Ottawa, Office national de l'nergie, 2003), p. 18.

6 L' cart en question est constitu par la diffrence entre ce quoi le Canada s'est engag en vertu du Protocole de Kyoto et ce qu'il produit aujourd'hui.

7 Table ronde nationale sur l'environnement et l'conomie, Vers un programme canadien d'cologisation de la fiscalit : les premiers pas (Ottawa, TRNEE, 2002).

8 Ces tudes de cas portaient sur l'assainissement du transport, les paysages agricoles et le mazout lourd.

9 Une numration de certaines des mesures d'EF couramment employes au Canada se trouve l'adresse .

10 Organisation de coopration et de dveloppement conomiques, Les taxes lies l'environnement dans les pays de l'OCDE : problmes et stratgies (Paris,
OCDE, 2001).

11 Gouvernement du Canada, Plan du Canada sur les
changements climatiques, 21 novembre 2002) [en ligne], accessible partir de l'adresse http://www.climatechange. gc.ca/francais/canada/goc_historical.asp.

12 Organisation de coopration et de dveloppement conomiques, Perspectives de l'environnement de l'OCDE pour 2004 (Paris, OCDE, 2004).

13 Ministre des Finances, Le plan budgtaire de 2005 (Ottawa: Department of Finance, 2005) [en ligne]. Disponible l'adresse , p. 211.

14 W. Harrington et R.D. Morgenstern, Economic Incentives versus Command and Control: What's the Best Approach for Solving Environmental Problems? , Resources for the Future (Automne/hiver 2004).

15 Martin Tampier, Background Document for the Green Power Workshop Series, Workshop 4 , prpar pour Pollution Probe et Summerhill Group, fvrier 2004, p. 15.

16 Pour une description des sources et des hypothses sous-jacentes ces chiffres, veuillez consulter le rapport de Marbek Resource Consultants et de Resources for the Future, tude de cas sur l'lectricit produite au moyen de technologies de l'nergie renouvelable relies au rseau lectrique principal et faible impact,
(Ottawa, TRNEE 2004).

17 Agence internationale de l'nergie, World Energy Outlook 2002 (Paris. AIE, 2002), p. 25.

18 Agence internationale de l'nergie, World Energy Investment Outlook 2003 (Paris, AIE, 2003), Chapitre 2.

19 Agence internationale de l'nergie, World Energy Outlook 2002 (Paris, AIE, 2002), p. 28.

20 Agence internationale de l'nergie, Renewables Information (Paris, AIE, 2003).

21 U.S. Department of Energy, Protecting National, Energy, and Economic Security with Advanced Science and Technology and Ensuring Environmental Cleanup, Department of Energy Strategic Plan (Washington,
D.C., DOE, 6 aot 2003).

22 Agence internationale de l'nergie, World Energy Investment Outlook 2003 (Paris, AIE, 2003), p. 406.

23 Ibid., p. 435.

24 Ibid., p. 428.

25 PricewaterhouseCoopers, Fuel Cells: The Opportunity for Canada (juin 2002) [en ligne]. Accessible l'adresse .

26 Quoted in Battelle Memorial Institute, Global Energy Technology Strategy: Addressing Climate Change. Initial Findings from an International Public-Private Collaboration (Washington, D.C., Battelle, n.d.). p. 30.

27 Global Change Strategies International, Energy and Climate Change - Review and Assessment of National Plan , prpar pour la Table ronde nationale sur l'environnement et l'conomie, 31 mars 2004, p. 24.

28 Groupe d'tude sur l'approvisionnement et la conservation en matire d'lectricit, Tough Choices: Addressing Ontario's Power Needs, Rapport final (Toronto, ministre de l'nergie de l'Ontario, janvier 2004).

29 nergie, Science et Technologie Manitoba, Energy Development Initiative [en ligne]. Consult le 26 mai 2004 l'adresse .

30 Ministre de l'nergie du Nouveau-Brunswick, Politique nergtique du Nouveaux-Brunswick, 2001, Livre blanc ; Remarques du ministre Bruce Fitch l'occasion de la srie d'ateliers Green Power in Canada Workshop Series, 1er octobre 2003 ; Communications Nouveau-Brunswick, Un spcialiste du nuclaire examinera la centrale de Point Lepreau , 30 janvier 2004.

31 Martin Tampier, Background Document for the Green Power Workshop Series, Workshop 5 , prpar pour Pollution Probe et le Summerhill Group, avril 2004.

32 Martin Tampier, Background Document for the Green Power Workshop Series, Workshop 4 , prpar pour Pollution Probe et le Summerhill Group, fvrier 2004,
p. 27.

33 Canadian Energy Research Institute, Continental Energy Sector Issues , prpar pour la Table ronde nationale sur l'environnement et l'conomie, mars 2004, p. 10.

34 Ontario Medical Association, The Illness Costs of Air Pollution in Ontario: A Summary of Findings (juin 2000) [en ligne]. Consult le 27 octobre 2004 l': .

35 Industrie Canada, Direction des affaires environnementales, The Kyoto Protocol and Industry Growth Opportunities: Input to the AMG Working Group (Ottawa, Industrie Canada, 25 avril 2002).

36 Ibid. noter que cette tude utilise un cot marginal pour les missions de dioxyde de carbone se situant entre 56 et 120 $ la tonne, alors que la fourchette de cots indique par le Plan du Canada sur les changements climatiques
de 2002 tait de 10 50 $ la tonne. En appliquant la fourchette de 56 120 $ la tonne, l'tude d'Industrie Canada a rvl que l'investissement total raliser pour remplir les objectifs de Kyoto se situerait aux alentours de 100 400 milliards de dollars. L'impact d'un cot marginal de 25 $ la tonne de dioxyde de carbone sur l'investissement et la production d'nergie a galement t analys ; on a constat une chute de 40 p. cent de la valeur des possibilits, accompagne d'importantes rductions de la quantit d'nergie produite partir de sources d'nergie renouvelables. On prsume, toutefois, que cela ne devrait pas modifier la conclusion essentielle selon laquelle le Canada devrait importer la plupart des machines et de l'quipement requis pour satisfaire aux engagements plus svres postrieurs Kyoto.

37 G. Estill et D. Duimering, La fabrication commerciale d'oliennes au Canada (Ottawa, Association canadienne de l'nergie olienne, avril 2003).

38 International Energy Agency, World Energy Investment Outlook 2003 (Paris: IEA, 2003), p. 47.

39 Gouvernement du Canada, discours du Trne, fvrier 2004.

40 Richard Adamson, permier vice-prsident, Mariah Energy Corporation, Victoria Sharpe, prsidente et chef de la direction, Technologies du dveloppement durable Canada, et commentaires d'audience du groupe de discussion sur l'environnement et l'nergie propre au Congrs, Sommet national sur l'innovation et l'apprentissage, Toronto, 18 et 19 2002.

41 Martin Tampier, Background Document for the Green Power Workshop Series, Workshop 4 , prpar pour Pollution Probe and the Summerhill Group, fvrier 2004,
p. 24.

42 Matt Horne, Canadian Renewable Electricity Development: Employment Impacts , prpar pour le Pembina Institute for Appropriate Development, 2004.

43 Ibid.

44 E. Jochem et R. Madlener, The Forgotten Benefits of Climate Change Mitigation: Innovation, Technological Leapfrogging, Employment, and Sustainable Development (Paris, OCDE, 2003), p. 19.

45 Commentaires formuls lors des sances de discussion sur l'environnement et l'nergie propre dans le cadre du Sommet national sur l'innovation et l'apprentissage, Toronto, 18 et 19 novembre 2002.

46 Global Change Strategies International, Energy and Climate Change - Review and Assessment of National Plan , prpar pour la Table ronde nationale sur
l'environnement et l'conomie, mars 2004, p. 27.

47 Pour une analyse plus approfondie de ce point, voir ibid.

48 Organisation de coopration et de dveloppement conomiques, Les approches volontaires dans les politiques de l'environnement : efficacit et combinaison avec d'autres instruments d'intervention (Paris: OECD, 2003), p. 14.

49 Par exemple, ceux formuls par New Directions Group
dans Criteria and Principles for the Use of Voluntary or Non-regulatory Initiatives to Achieve Environmental Policy Objectives (4 novembre 1997).

50 Pour une discussion plus en profondeur, voir Trent Berry,
Macroeconomic Impacts of Fiscal Policy Promoting
Long-term Carbon Emissions Reduction in Canada ,
document de travail prpar pour Table ronde nationale
sur l'environnement et l'conomie, aot 2004.

51 Renseignements tirs du site Web du PNCC : .

52 Organisation de coopration et de dveloppement conomiques, Environmentally Related Taxes: Issues and Strategies (Paris, OCDE, 2001).

53 Her Majesty's Customs and Excise (U.K.), A general guide to climate change levy (mars 2002) [en ligne]. Disponible l'adresse : ;et Climate Change Agreements [en ligne]. Disponible l'adresse : .
Les deux sites ont t consults le 30 octobre 2004.

54 Ibid.

55 J. Farla et K. Blok, Energy Conservation Investments
of Firms , Industrial Energy Efficiency Policies: Understanding Success and Failure,atelier organis par l'organisme International Network for Energy Demand Analysis in the Industrial Sector, Universit d'Utrecht, Pays-Bas, en novembre 1998. La prime nergtique value consistait en une aide sous forme de crdit d'impt grande chelle qui existait aux Pays-Bas entre 1980 et 1988, afin de stimuler les amliorations en matire d'efficacit nergtique et l'nergie renouvelable. Voir aussi D. Loughran et J. Kulich, Demand-side Management and Energy Efficiency in the United States , The Energy Journal 25, 1 (2004), pp. 19-40. Cette tude de la gestion axe sur la demande (GAD) a examin des donnes provenant de 324 entreprises de services publics au cours d'une priode de onze ans. Elle a rvl que les dpenses de GAD ne ciblent pas bien les consommateurs qui n'envisagent pas de raliser des investissements en matire d'efficacit nergtique, et c'est pour cette raison que la plupart des entreprises de services publics ont surestim l'efficacit et sous-estim les cots de ces programmes. Voir aussi, M.K. Jaccard & Associates Inc, Comparison of How Absolute vs. Intensity-based GHG Emissions Reductions Strategies Might Affect Energy Efficiency Actions and Programs, prpar pour Ressources naturelles Canada, 2004. Cette tude de cas a examin la part des
resquilleurs des programmes de subvention pour les technologies des indutries auxiliaires, les appareils utiliss dans les rsidences comme les rfrigrateurs et les laveuses linge, ainsi que l'quipement commercial comme l'clairage et les technologies de refroidissement;l'tude a rvl que les resquilleurs constituaient entre 40 et 82 p. cent des bnficiaires des subventions et que cette part tait fonction de l'utilisation finale et de l'ampleur de la subvention- la proportion de resquilleurs dcline lorsque les subventions sont plus leves.

56 Inland Revenue (U.K.), 100 Per Cent First-Year Allowances for Cars with Low Carbon Dioxide Emissions and Natural Gas and Hydrogen Refuelling Equipment [en ligne]. Accessible l'adresse capital_allowances/cars.htm>.

57 Ce dernier facteur sera son tour touch par les
technologies mergentes non relies l'nergie comme
la sequestration du carbone.

58 Ce qui contraste avec les efforts qui ont t dploys aux tats-Unis en vue de compiler un atlas des vents hautement dtaill afin de faciliter l'implantation de centrales oliennes. Voir .

59 Groupe d'analyse et de modlisation (GAM), Perspectives des missions du Canada : Une mise jour (Ottawa, Processus national sur le changement
climatique, dcembre 1999).

60 Gouvernement du Canada, Plan d'action du Canada sur les changements climatiques de 2000 (6 octobre 2000) [en ligne]. Accessible : english/canada/goc_historical.asp>.

61 Office of Technology Assessment, U.S. Congress, Industrial Energy Efficiency (Washington, D.C., U.S. Government Printing Office, 1993).

62 R. Pindyck, Irreversibility, Uncertainty and Investment , Journal of Economic Literature 29, 3 (1991), pp. 1110-1152.

63 A. Jaffe et R. Stavins, The Energy-Efficiency Gap: What Does It Mean? , Energy Policy 22, 10 (1994), pp. 804-810.

64 Ressources naturelles Canada, About Hydroelectric Energy [en ligne]. Accessible : .

65 Ces hypothses ont t substantiellement mises jour depuis 2000. Les prix de la plupart des produits nergtique ont t plus levs que ce qui avait t envisag dans Perspectives des missions du Canada : Une mise jour, qui a t rdig dans le cadre du Processus national sur le changement climatique. En outre, des prvisions des missions selon le scnario de maintien du statu quo en 2010 ont augment de 770 Mt, 809 Mt en raison d'une plus forte croissance conomique entre 1997 et 2000 que ce qui avait t prvu l'origine, une mise en valeur accrue des sables bitumineux, une hausse de la production de gaz naturel, et des changements qui ont t oprs dans la composition de la production d'lectricit. En outre, le prix du gaz naturel utilis dans l'tude de 2000 est maintenant dpass. Les rsultats de modlisation qui dcoulent des tudes de cas sont trs sensibles au prix du gaz naturel. Le Groupe d'analyse et de modlisation a rcemment ralis de nouvelles tudes fondes sur des hypothses utilisant des intrants mises jour (Groupe d'analyse et de modlisation).

66 Produits chimiques, mines de charbon, minraux industriels, fer et acier, mines, extraction du gaz naturel, autres secteurs de fabrication, extraction du ptrole brut, raffineries de ptrole, ptes et papiers, fonte et affinage des mtaux.

67 Alberta, Colombie-Britannique, Nouvelle-cosse, Ontario
et Qubec.

68 E. Jochem et R. Madlener, The Forgotten Benefits of Climate Change Mitigation: Innovation, Technological Leapfrogging, Employment, and Sustainable Development (Paris, OCDE, 2003).

69 Rsum du Tableau S-1 qui figure dans : L'inventaire national des missions de gaz effet de serre au Canada, 1990-2000, (Ottawa, Environnement Canada, 2002). Comprend les missions de combustion, les missions fugitives et les missions de procd dans les catgories suivantes : industries des combustibles fossiles, exploitation minire, fabrication, total des missions fugitives, total des procds industriels.

70 Ressources naturelles Canada, Guide de donnes sur la
consommation d'nergie des utilisations finales de 1990
2000, (Ottawa, RNCan, 2003), p. 12.

71 Ibid., p. 11.

72 Centre canadien de donnes et d'analyse de la consommation finale d'nergie dans l'industrie, Development of Greenhouse Gas Intensity Indicators for Canadian Industry 1990 to 2002 (Burnaby, B.C., CCDACFEI, 2004).

73 M. Nanduri, J. Nyboer et M. Jaccard, Aggregating Physical Intensity Indicators: Results of Applying the Composite Indicator Approach to the Canadian Industrial Sector , Energy Policy 30 (2002), pp. 151-137.

74 Les prvisions concernant les conomies d'nergie vise la phase II comparativement l'apport naturel. Les potentiels techniques pour chaque secteur taient les suivants : ptes et papiers 25 p. cent;raffinage du ptrole,
7 p. cent;exploitation minire, 3 p. cent;fer et acier, 14 p. cent;produits chimiques, 8 p. cent;minraux industriels, 11 p. cent. MK Jaccard and Associates et Willis Energy Services Ltd, Industrial Energy End-Use Analysis & Conservation Potential in Six Major Industries in Canada, rapport prpar pour Ressources naturelles Canada, 1996.

75 Les missions directes renvoient aux missions produites par des sources qui sont la proprits de l'entreprise ou dont elle exerce le contrle;les missions indirectes sont celles qui sont lies la production d'lectricit, de chaleur ou de vapeur, qui sont soit importes ou achetes, ou
les deux.

76 labor par le Energy and Materials Research Group de l'Universit Simon Fraser.

77 Trent Berry, Macroeconomic Impacts of Fiscal Policy Promoting Long-term Decarbonization in Canada , document de travail prpar pour la Table ronde nationale sur l'environnement et l'conomie, aot 2004.

78 Escompte en dollars de 2004 un taux d'actualisation public de 10 p. cent.

79 Interlaboratory Working Group, Scenarios for a Clean Energy Future (Oak Ridge, Tenn., Oak Ridge National Laboratory, et Berkeley, Calif.: Lawrence Berkeley National Laboratory, 2000), Section 5.21.

80 Table de l'industrie, survol, Rapport sur les options
(Ottawa : Processus national sur le changement climatique, 2000), p. 20.

81 Selon la conception de l'instrument fiscal, l'efficacit nergtique peut ne pas tre l'option d'attnuation choisie pour rpondre la politique.

82 Organisation de coopration et de dveloppement conomiques, Environmental Taxes and Competitiveness: An Overview of Issues, Policy Options, and Research Needs (Paris, OCDE, 2003).

83 Martin Tampier, Background Document for the Green Power Workshop Series, Workshop 5 , prpar pour Pollution Probe and the Summerhill Group, avril 2004, Chapter 4.

84 Ibid.

85 Pour une description des sources et des hypothses sous-jacentes ces chiffres, voir l'Annexe B ou consultez, tude de cas sur l'lectricit produite au moyen de technologies de l'nergie renouvelable relies au rseau lectrique principal et faible impact de Marbek Resource Consultants et Resources for the Future (Ottawa,
NRTEE, 2004).

86 Ce qui inclut la biomasse et exclut les ordures et les dchets non renouvelables.

87 Par exemple, lorsqu'on dit que l'nergie olienne possde un potentiel technique de 100 000 MW, on parle de la capacit totale maximale susceptible d'tre fournie par
les arognrateurs, condition qu'ils soient installs dans chaque endroit du pays o il est techniquement envisageable de le faire.

88 Le potentiel pratique intgre des critres comme l'accs au rseau lectrique et la capacit de ce dernier; le zonage et la dlivrance de permis; les progrs technologiques; le financement; la demande du march et l'intrt suscit
par ces technologies ainsi que la capacit en matire de conception, de fabrication et d'installation. tant donn le haut niveau d'incertitude, les valuations revtent
ncessairement un caractre subjectif.

89 Les technologies retenues pour l'valuation des potentiels technique et pratique comprennent l'nergie olienne (sur terre), l'hydrolectricit faible impact, l'nergie photovoltaque solaire, le gaz d'enfouissement, la biomasse, l'nergie des vagues, l'nergie marmotrice et l'nergie gothermique grande chelle.

90 En vertu d'un systme national d'change de certificats d'nergie renouvelable, l'investissement sera attribu aux juridictions qui disposent d'une part plus importante de ressources d'nergie renouvelable faible cot et autres que l'hydrolectricit, comme la Colombie-Britannique.

91 Les lasticits d'Armington produites par Battelle Memorial Institute (2004) [need pub details] sont de -1,3 et de -1,5 pour la production de l'exploitation minire et des ptes et papiers, respectivement, ce qui indique une haute sensibilit de la demande nationale et de la demande d'exportation aux variations de prix. Toutefois,
la production du secteur de la fusion est beaucoup moins sensible (-0,59).

92 Trent Berry, Macroeconomic Impacts of Fiscal Policy Promoting Long-term Decarbonization in Canada , document de travail prpar pour la Table ronde nationale sur l'environnement et l'conomie, aot 2004.

93 Il convient de noter toutefois que la mthodologie de modlisation utilise dans l'tude de cas sur l'lectricit renouvelable peut avoir entran un rsultat plus favorable. Cette mthodologie commence par un objectif stratgique, et mesure ensuite l'efficacit d'un instrument donn atteindre l'objectif;les deux autres mthodologies commencent par les instruments eux-mmes et valuent ensuite leur contribution par rapport des objectifs stratgiques plus largement dfinis.

94 Par exemple, on prvoit une baisse du cot des oliennes de 15 p. cent chaque fois que la capacit installe cumule double, ou toutes les trois ans. Voir : G. Estill
et D. Duimering, La fabrication commerciale d'oliennes au Canada (Ottawa, Association canadienne de l'nergie olienne, avril 2003.

95 Les certificats d'nergie renouvelable (ou tiquettes vertes ) sont des biens changeables accords aux producteurs et aux consommateurs d'nergie renouvelable, ou leurs bailleurs de fonds. La demande de ces certificats- qui doivent servir de substituts aux qualits environnementales de l'nergie renouvelable- provient habituellement de producteurs d'nergie que la rglementation oblige produire un certain pourcentage d'nergie renouvelable, mais qui n'ont pas suffisamment d'lments d'actif de production pour le faire.

96 Le Plan d'action sur le changement climatique du Canada engage actuellement le gouvernement acheter de l'nergie verte pour combler 20 % des besoins d'lectricit du gouvernement du Canada .

97 Cette dfinition exclut sciemment l'hydrogne utilis par les raffineries de ptrole afin de produire de l'essence et d'autres combustibles, ainsi que l'hydrogne servant des fins mdicales ou de fabrication.

98 L'quivalent en dioxyde de carbone (CO2e) est l'unit universelle de mesure utilise pour potentiel de rchauffement de la plante (global warming potential) de chacun des sept gaz effet de serre. Cette mesure sert valuer les incidences lies au fait d'mettre (ou de ne pas mettre) les diffrents gaz effet de serre.

99 Deux niveaux d'incitatifs sont envisags. Pour le reste de l'analyse, nous supposons le niveau le plus lev d'incitatifs, qui a pour effet de rduire les cots de production et les cots des technologies finales de 25 p. cent.

100 Utilis par le Canadian Energy Research Institute.

101 Voir par exemple, Matthew Wald, Questions about a Hydrogen Economy , Scientific American (Mai 2004).

102 Trent Berry, Macroeconomic Impacts of Fiscal Policy Promoting Long-term Decarbonization in Canada , document de travail prpar pour Table ronde nationale sur l'environnement et l'conomie, aot 2004.

103 (S&T)2 Consultants Inc., Hydrogen Pathways, Greenhouse Gas Emissions and Energy Use, prpar pour Piles combustible Canada, dcembre 2003, p. ii.

104 Ibid., p. iv.

105 Par souci de cohrence, elles devraient tre values sur la base du cycle de vie.

106 Voir Martin Tampier, Background Document for the Green Power Workshop Series, Workshop 5 , prpar pour Pollution Probe and the Summerhill Group, avril 2004, p. 24.

107 National Petroleum Council, Balancing Natural Gas Policy: Fueling the Demands of a Growing Economy (Washington, D.C.: NPC, October 2003).

108 Canadian Energy Research Institute, Continental Energy Sector Issues , prpar pour la Table ronde nationale sur l'environnement et l'conomie, mars 2004, p. 18.

109 Cette estimation est fonde sur un cot moyen de rduction des missions de 1 400 $ la tonne. L'tude de cas ne fournit pas une estimation des cots agrgs. Elle offre plutt une estimation des cots reprsentatifs par utilisation finale et par filire. Le cot moyen de 1 400 $ est fond sur un examen qualitatif de la gamme des cots prsents dans l'analyse;mais il serait bien plus lev pour certaines applications (4 450 $ pour les vhicules RMV pile combustible en 2030 en Ontario) et beaucoup plus faible pour les autres (856 $ pour les autobus RMV en 2030 galement en Ontario).

110 L'estimation des subventions ne comprend pas les frais d'administration.

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